La gestion des coûts énergétiques est un enjeu majeur pour les entreprises, en particulier en raison des nombreuses taxes qui s’appliquent sur la consommation d’énergie en France. Parmi ces taxes, la CSPE (Contribution au Service Public de l’Électricité) et la TICGN (Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel) représentent une part importante des dépenses énergétiques des entreprises. Chez Expertise Énergie, nous vous aidons à optimiser ces taxes pour réduire vos coûts et améliorer votre compétitivité.
Les taxes énergétiques représentent une part non négligeable des factures d’énergie. Pour les entreprises, il est crucial d’optimiser ces coûts pour rester compétitives. Par exemple, la CSPE et la TICGN peuvent représenter jusqu’à 25 % du montant total d’une facture d’électricité ou de gaz. C’est pourquoi une optimisation fiscale bien conduite peut générer des économies substantielles.
Chiffres clés :
Certaines entreprises, notamment celles du secteur industriel, peuvent bénéficier d'exonérations partielles ou totales de la CSPE. Par exemple, les entreprises grandes consommatrices d'électricité (plus de 7 GWh par an) dans des secteurs spécifiques peuvent bénéficier d'un taux réduit.
Si votre entreprise produit une partie de son électricité via des panneaux solaires ou d'autres sources d'énergie renouvelable, elle peut être exonérée de la CSPE sur la partie autoconsommée. Cela peut réduire considérablement la facture d'électricité.
Une entreprise industrielle consommant 15 GWh d'électricité par an a pu réduire sa CSPE de 30 % en bénéficiant du taux réduit pour grande consommatrice, générant ainsi une économie annuelle de 100 000 €.
La TICGN est une taxe appliquée sur la consommation de gaz naturel en France. Elle s’applique à tous les utilisateurs de gaz, qu’ils soient des entreprises ou des particuliers, mais elle peut être optimisée pour les entreprises, notamment celles du secteur industriel.
Chiffres clés :
Les entreprises grandes consommatrices de gaz naturel peuvent bénéficier d'une exonération totale ou partielle de la TICGN si elles répondent à certains critères d'intensité énergétique.
Si le gaz naturel est utilisé dans des processus industriels spécifiques (par exemple, comme matière première ou pour la production de vapeur), l'entreprise peut bénéficier d'une réduction de la TICGN.
Il est possible de cumuler plusieurs dispositifs d'optimisation, comme l'exonération TICGN avec des certificats d'économies d'énergie (CEE) pour maximiser les réductions de coûts.
Un producteur de céramique utilisant 50 GWh de gaz naturel par an pour ses fours a pu bénéficier d'une exonération partielle de la TICGN, réduisant ainsi sa facture annuelle de 300 000 € à 180 000 €, soit une économie de 120 000 € par an.
Chez Expertise Énergie, nous comprenons les subtilités du système fiscal énergétique français et nous sommes experts dans l’identification et l’application des exonérations et réductions disponibles. Notre équipe analyse minutieusement votre consommation énergétique, identifie les optimisations possibles et met en œuvre les solutions adaptées à vos besoins.
Optimiser les taxes énergétiques telles que la CSPE et la TICGN est un moyen efficace de réduire les coûts pour votre entreprise. Grâce à une expertise pointue et une connaissance approfondie des dispositifs fiscaux, Expertise Énergie vous accompagne dans cette démarche, vous permettant de réaliser des économies substantielles tout en respectant vos objectifs de transition énergétique.
Contactez-nous dès aujourd’hui pour découvrir comment nous pouvons vous aider à optimiser vos taxes énergétiques et à réduire vos coûts
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